Mentions Légales

2. Activités & Expertises

Activité principale déclarée : Conseil en Organisation et Stratégie Opérationnelle. Prestations de conseil destinées aux entreprises industrielles pour l'amélioration de leur performance (Audit interne des flux, diagnostic des processus...).

Activités complémentaires déclarées: Prestations techniques de pilotage et de coordination de chantiers (OPC/AMO). Réalisation d'opérations de modernisation.

Code NAF / APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion).

Forme d'exercice : Libérale non réglementée.

3. Dispositions Fiscales & Paiement

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI). Toutes les prestations sont facturées en Net (Hors Taxes).

Conditions de règlement : Sauf accord contractuel contraire, le règlement des prestations s'effectue comptant à la commande.

Le démarrage de toute mission d'audit ou de conseil est subordonné à la réception effective du paiement total ou de l'acompte validé.

4. Hébergement du Site

Le site upshift-consulting.fr est hébergé par :
IONOS-1/1 IONOS/UNETUN/UN-ET-UN/1ET1/ONEANDONE/ONE-AND-ONE
7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

5. Propriété Intellectuelle

L'intégralité du contenu (textes, graphismes, logos) est la propriété exclusive de Kevin Ménard. Toute extraction ou reproduction sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6. Données Personnelles (RGPD)

Les informations collectées via le formulaire de contact ou l'auto-audit sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Elles servent exclusivement au traitement de votre demande de diagnostic. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur simple demande par e-mail.

7. Litiges

Tout litige relatif à l’utilisation du site ou aux prestations fournies est soumis au droit français. Compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Metz (57).